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Dernière mise à jour : 1 décembre 2025
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Définitions
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Contenu : ensemble des textes, images, vidéos ou autres informations publiés sur le site.
Editeur : la société ou la personne physique responsable de la publication et du contenu du site.
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Confidentialité et données personnelles
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Clause de non-responsabilité
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Limitation de responsabilité
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Indemnisation
L’utilisateur s’engage à défendre kynoraliqa.com contre toute réclamation découlant du non-respect des présentes conditions.
Règlement des différends
En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Arbitrage
Tout différend non résolu pourra être soumis à un arbitre indépendant désigné d’un commun accord.
La procédure d’arbitrage reste soumise à la législation en vigueur.
Règlement en ligne des litiges
Les consommateurs ont la possibilité de recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges.
Accéder à la plateformeDivisibilité
Si une disposition est jugée invalide, les autres restent pleinement applicables.
Accord complet
Les présentes constituent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et kynoraliqa.com.
Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont soumises au droit canadien. Tout litige relève des tribunaux compétents.
Résiliation
L’éditeur se réserve le droit de suspendre l’accès à tout utilisateur en cas de manquement aux conditions.
Modifications
kynoraliqa.com peut modifier à tout moment le contenu des présentes conditions. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Contact et réclamations
Pour toute question ou réclamation, contactez-nous via les modalités ci-dessous.
Adresse courriel: content@kynoraliqa.com
Numéro: +1 (250) 933-5732
Adresse: 1460 The Queensway, Etobicoke, ON M8Z 1S7 Canada
Date d’entrée en vigueur: 1 décembre 2025
Version: 3.0